Aide et accessibilité - Contenu - Les rubriques - Menu - Plan du site - Vous êtes ici : Accueil > Accès thématiques

 
L'information et les services,
     du handicap à l'autonomie
 

Accès thématiques aux articles

Catégories Articles

 
 

Accès à la catégorie

> Articles> Vos Droits

Tous les articles


07/06/2011 Handicap : annulation d'un décret d'accessibilité
30/07/2008 Mme Létard annonce des 'dérogations aux règles d'urbanisme'
01/02/2006 Dans 10 ans, tout accessible ?
19/12/2004 Dernière actualisation sur l'accessibilité des lieux publics et des transports
18/12/2003 Des handicapés transportés dans un wagon à bagages déboutés face à la SNCF
16/04/2003 L'accessibilité du logement
17/02/2003 Les responsables des jeux paralympiques font l'éloge des progrès d'Athènes
21/08/2002 Décret no 99-757 du 31 août 1999
21/08/2002 NORME XP S 32-002 de juillet 2000 : Acoustique. Insertion des personnes handicapées
21/08/2002 Décret n°99-756 du 31 août 1999 relatif aux prescriptions techniques concernant l'accessibilité aux personnes handicapées de la voirie publique
21/08/2002 Accessibilité de la voirie publique ou privée

-
 

 
Page générée le 07/02/12 à 09:26:42

 

Handicap.fr - 59, rue de l'Abondance - F-69003 Lyon France | Handicap.fr © 2002 - 2012 tous droits réservés - Haut