Actualités - Articles

Autour du monde: l'Accessibilité

Quelques initiatives de pays pour une meilleure accessibilité des personnes handicapées aux transports, aux bâtiments publics....

16 avril 2003 • Par JMM pour Handicap.fr

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Grande-Bretagne : l'éducation sans barrières

16 avril 2003 • Par JMM pour Handicap.fr

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L'accessibilité du logement

Dispositions législatives, textes de loi, commission d'accessibilité...

16 avril 2003 • Par JMM pour Handicap.fr

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Charles Gardou: Situations de handicap : aménagements des concepts ou

16 avril 2003 • Par Charles Gardou, président du CRHES

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Charles Gardou Situations de handicap : aménagements des concepts ou

Cela semble bouger dans le domaine des situations de handicap : projet de révision de la loi d'orientation du 30 juin 1975 en faveur des personnes handicapées, réforme de la Classification Internationale des Handicaps : déficiences, incapacités,...

16 avril 2003 • Par Charles Gardou, président du CRHES

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Patrimoine - Définition : la quotité disponible.

La quotité disponible est la part du patrimoine dont une personne à la libre disposition. Elle est définie par les articles 913 et 9141 du Code Civil....

16 avril 2003 • Par JMM pour Handicap.fr

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