Le Bonus Malus Le bonus-malus est réglementé et imposé à toutes les compagnies d'assurances par les pouvoirs publics (arrêté du 11 juin 1976 modifié par ceux du 22 juillet 1983, 22 novembre 1991 et 22 février 1994). 13 mars 2003 • Par JMM pour Handicap.fr 0
Toulouse signe une charte avec l'Etat pour l'accessibilité Cette charte, première du genre en France, selon la mairie, stipule l'engagement de la ville à améliorer l'accessibilité de sa voirie aux personnes handicapées pour faciliter leurs déplacements. 13 mars 2003 • Par Handicap.fr avec l'AFP 0
Mécénat d'entreprise : libérer l'initiative. Le 17 décembre dernier, le premier Ministre, Jean-Pierre Raffarin, a annoncé une série de douze mesures pour la relance du mécénat et des fondations. Allègements fiscaux, simplification du statut des fondations... 11 mars 2003 • Par Novethic 0
L'Institut de Biomécanique de Valence (http://www.ibv.org) a développé une application visant a faciliter les opérations d'implants dans la colonne vertébrale. 11 mars 2003 • Par Agence pour la Diffusion de l'Information Technologique 0