TND: le Sénat adopte des mesures pour repérer et accompagner

Le Sénat a adopté, le 25 janvier 2024, avec l'appui du gouvernement, un texte visant à favoriser le repérage et l'accompagnement des troubles du neurodéveloppement, avec des mesures ciblant notamment l'école et le répit des proches aidants.

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Un enfant dessine au sein d’une classe.

Le 25 janvier 2024, le Sénat a adopté un texte visant à favoriser le repérage précoce et l'accompagnement des troubles du neurodéveloppement (TND). La proposition de loi de la sénatrice centriste, Jocelyne Guidez, a reçu un soutien unanime à la chambre haute et auprès du gouvernement, la ministre du Travail et des Solidarités, Catherine Vautrin, promettant d'être "au rendez-vous de l'accompagnement et du soutien à toutes les épreuves de la vie", et "évidemment à l'école".

Un dispositif scolaire dédié par académie

Le texte, issu d'un rapport sénatorial transpartisan sur le sujet des TND, impose notamment l'ouverture, à l'horizon 2027, d'au moins un dispositif dédié à la scolarisation des élèves présentant un TND par circonscription académique en maternelle ou en élémentaire. Il prévoit également une formation obligatoire pour les équipes pédagogiques à l'accueil et à l'éducation des élèves et des étudiants présentant un TND.

Faciliter la vie des familles

Il impose, par ailleurs, à tous les enfants de réaliser deux dépistages remboursés, à 18 mois et à six ans, en vue de repérer spécifiquement ces troubles. Ces mesures offriront "un moyen d'accompagnement fonctionnel en faveur de la prise en charge des TND", a assuré l'auteure de la proposition de loi, désormais transmise à l'Assemblée nationale. C'est un texte qui "va grandement faciliter la vie des familles", a insisté le sénateur Les Républicains Laurent Burgoa.

Soutenir les proches aidants

Le texte comporte, par ailleurs, diverses mesures pour fluidifier la transmission d'informations sur les personnes concernées, et cible aussi leurs proches aidants. Il prévoit ainsi la pérennisation d'une expérimentation sur des initiatives de "relayage", lorsqu'un professionnel passe plusieurs jours consécutifs au domicile de la personne aidée, pour que son proche puisse prendre du repos. La ministre Catherine Vautrin s'y est montrée particulièrement favorable, évoquant "une expérimentation qui a fait ses preuves et fonde un véritable espoir pour des millions de personnes".

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