Qui peut conduire ? avec quel handicap ? Bien commencer son apprentissage de la conduite, c'est prendre en compte les points indispensables, nous vous les indiquons. 22 août 2002 • Par S V 0
Accessibilité de la voirie publique ou privée Arrêté du 31 août 1999 relatif aux prescriptions techniques concernant l'accessibilité aux personnes handicapées de la voirie publique ou privée ouverte à la circulation publique pris pour l'application de l'article 2 de la loi n°91-663 21 août 2002 • Par Handicap.fr 0
Décret n°99-756 du 31 août 1999 relatif aux prescriptions techniques concernant l'accessibilité aux personnes handicapées de la voirie publique 21 août 2002 • Par Handicap.fr 0
Norme XP S 32-002 de juillet 2000 : Acoustique. Généralités sur les messages sonores - Caractéristiques des messages 21 août 2002 • Par Handicap.fr 0
Décret no 99-757 du 31 août 1999 Décret no 99-757 du 31 août 1999 relatif à l'accessibilité aux personnes handicapées de la voirie publique ou privée ouverte à la circulation publique devant faire l'objet des aménagements prévus.Décret abrogé par le décret n°2006-1657 21 août 2002 • Par Handicap.fr 0
0
0