AAH et revenus du conjoint : 15 arguments pour comprendre

Pour ou contre la prise en compte des revenus du conjoint dans le calcul de l'AAH ? Face à tant d'arguments contraires, difficile de s'y retrouver. Un expert a donc passé au crible ceux de Sophie Cluzel. Pour mieux comprendre les enjeux...

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Le « prix de l'amour » pour les bénéficiaires de l'Allocation adulte handicapé en couple est plus que jamais au cœur des débats en ce début 2021. Le 18 février, Sophie Cluzel, secrétaire d'Etat au Handicap, est auditionnée par la commission des Affaires sociales du Sénat, réitérant son opposition à la proposition de loi visant à individualiser l'AAH des revenus du conjoint. L'examen de ce texte a eu lieu le 9 mars en séance publique au Sénat, où il a été adopté. Dans le cadre des navettes parlementaires, il doit maintenant retourner à l'Assemblée nationale, sans qu'une date ne soit pour l'instant à l'ordre du jour. Les partisans de cette « déconjugalisation » devront faire feu de tout bois pour convaincre les députés de la majorité de voter cette mesure considérée comme « historique ». Mais sur quels arguments s'appuyer, les chiffres et critères avancés par les uns et les autres étant rarement concordants ?

Les arguments passés au crible

Kevin Polisano a donc décidé de passer l'argumentaire de Sophie Cluzel au crible, « afin de nourrir le débat et d'éviter que celui qui se tiendra dans l'hémicycle ne rejoue la même partition », précise cet auteur d'un blog qui traite de questions relatives à l'AAH, lui-même en situation de handicap. Expert en décorticage, il avait par exemple détaillé toutes les étapes de la fastidieuse procédure de calcul des impôts à l'intention des contribuables handicapés ou encore celle du calcul du montant de l'AAH (articles complets en lien ci-dessous). Son analyse, particulièrement minutieuse, comporte quinze points : solidarité familiale contre solidarité nationale, dilemme autour des perdants, plafond de ressources, budget estimé pour une telle mesure, prise en compte des violences conjugales… Tout y est ! L'exposé complet de Kevin Polisano figure dans le lien ci-dessous. Depuis cette audition, les sénateurs ont modifié certains points, notamment pour éviter les perdants (articles en lien ci-dessous) mais ses conclusions demeurent d'actualité dans leurs grands traits.

Pour ceux qui veulent être exhaustifs, l'intégralité de l'audition de Sophie Cluzel figure dans la vidéo ci-contre. En 13 minutes, elle dit huit fois non à cette individualisation. « Les parlementaires sont de plus en plus sensibilisés à cette demande légitime. L'histoire s'accélère, ce serait dommage de louper le coche », conclut pourtant le chercheur.

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"Tous droits de reproduction et de représentation réservés.© Handicap.fr.Toutes les informations reproduites sur cette page sont protégées par des droits de propriété intellectuelle détenus par Handicap.fr. Par conséquent, aucune de ces informations ne peut être reproduite, sans accord. Cet article a été rédigé par Emmanuelle Dal'Secco, journaliste Handicap.fr"

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