La politique de compensation du handicap - 1ère Partie Synthèse du rapport sénatorial n°369, rapport d'information fait au nom de la Commission des Affaires Sociales par Monsieur Paul BLANC 13 mars 2003 • Par CREAI Rhône-Alpes 0
La politique de compensation du handicap - 2 ème Partie Synthèse du rapport sénatorial n°369, rapport d'information fait au nom de la Commission des Affaires Sociales par Monsieur Paul BLANC 13 mars 2003 • Par CREAI Rhône-Alpes 0
La politique de compensation du handicap - 3 ème Partie Synthèse du rapport sénatorial n°369, rapport d'information fait au nom de la Commission des Affaires Sociales par Monsieur Paul BLANC 13 mars 2003 • Par CREAI Rhône-Alpes 0
La politique de compensation du handicap - 4 ème Partie Synthèse du rapport sénatorial n°369, rapport d'information fait au nom de la Commission des Affaires Sociales par Monsieur Paul BLANC 13 mars 2003 • Par CREAI Rhône-Alpes 0
La politique de compensation du handicap - 5 ème Partie Synthèse du rapport sénatorial n°369, rapport d'information fait au nom de la Commission des Affaires Sociales par Monsieur Paul BLANC 13 mars 2003 • Par CREAI Rhône-Alpes 0
La politique de compensation du handicap - 6 ème Partie Synthèse du rapport sénatorial n°369, rapport d'information fait au nom de la Commission des Affaires Sociales par Monsieur Paul BLANC 13 mars 2003 • Par CREAI Rhône-Alpes 0
La politique de compensation du handicap: commentaire final Synthèse du rapport sénatorial n°369, rapport d'information fait au nom de la Commission des Affaires Sociales par Monsieur Paul BLANC 13 mars 2003 • Par CREAI Rhône-Alpes 0
Le Bonus Malus Le bonus-malus est réglementé et imposé à toutes les compagnies d'assurances par les pouvoirs publics (arrêté du 11 juin 1976 modifié par ceux du 22 juillet 1983, 22 novembre 1991 et 22 février 1994). 13 mars 2003 • Par JMM pour Handicap.fr 0